Passer au contenu
+33 1 76 78 36 50 CONTACT Se déconnecter
Chrysalead Trappes Logo Chrysalead Trappes Logo Chrysalead Trappes Logo trappes en yvelines
  • La pépinière
    • Pépinière et village d’entreprises
    • Le territoire et ses environs
    • Services et infos pratiques
  • Les entreprises
    • Annuaire des entreprises
    • Espace emploi
    • Démarches administratives
  • S’inscrire
  • Coworking
  • Actualités
    • Actualités de Chrysalead
    • Actualités des entreprises
    • Événements
  • Contact
  • Rechercher
  • La pépinière
    • Pépinière et village d’entreprises
    • Le territoire et ses environs
    • Services et infos pratiques
  • Les entreprises
    • Annuaire des entreprises
    • Espace emploi
    • Démarches administratives
  • S’inscrire
  • Coworking
  • Actualités
    • Actualités de Chrysalead
    • Actualités des entreprises
    • Événements
  • Contact
  • Rechercher
  • La pépinière
    • Pépinière et village d’entreprises
    • Le territoire et ses environs
    • Services et infos pratiques
  • Les entreprises
    • Annuaire des entreprises
    • Espace emploi
    • Démarches administratives
  • S’inscrire
  • Coworking
  • Actualités
    • Actualités de Chrysalead
    • Actualités des entreprises
    • Événements
  • Contact
  • Rechercher

Démarches administratives

Chrysalead Trappes > Les entreprises > Démarches administratives
Démarches administrativesh0l0meTAb00lean2018-07-02T14:00:17+02:00
logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Vente - Commerce  > Publicité extérieure

Dossier

Publicité extérieure

Vérifié le 02 mai 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Installation de publicité extérieure
  • Enseignes commerciales
  • Pré-enseignes commerciales

  • Demande d'autorisation préalable pour l'installation d'un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une enseigne ou une pré-enseigne

    Formulaire

  • Déclaration préalable pour une installation d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne

    Formulaire

  • Rechercher un immeuble classé ou inscrit au titre des monuments historiques (base Mérimée)

    Téléservice

  • Demande en ligne d'autorisation d'installation de bâches d'échafaudages comportant de l'affichage lors de travaux sur un monument historique

    Téléservice

Questions ? Réponses !

  • Où est-il interdit d'apposer des publicités extérieures ?

  • Publicités, enseignes et bâtiments professionnels : quel éclairage nocturne ?

  • Qu'est-ce qu'un règlement local de publicité (RLP) ?

© Direction de l'information légale et administrative

logo chrysalead trappes
Mentions Légales
Crédits
Plan du site
Newsletter
Nous contacter en ligne
+33 1 76 78 36 50
En poursuivant sur ce site, vous acceptez l’utilisation de traceurs (cookies) qui ont pour finalité de faire des statistiques de mesures d’audience. Réglages Tout accepter Tout refuser

AVERTISSEMENT RELATIF AUX COOKIES

Ce site utilise des cookies lors de votre visite pour améliorer la navigation, recueillir des statistiques de visites anonymes et vous proposer des contenus enrichis. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt. Certaines fonctionnalités pourraient alors ne plus être disponibles. Consulter nos Mentions légales.

AVERTISSEMENT RELATIF AUX EXTENSIONS DE TIERCE PARTIE

Ce site utilise des services de tierce partie, dont des vidéos Youtube intégrées. Décochez les cases des services que vous ne voulez pas utiliser, et cliquez sur "Mettre à jour les paramètres" pour enregistrer vos réglages. Note : l'enregistrement de ces réglages utilise un cookie valable 30 jours ; pour accéder à nouveau à ces réglages une fois ceux-ci enregistrés, supprimez le cookie lié à ce site et nommé privacy_embeds.
Aller en haut